Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CEP BEAUJOLAIS
Numéro de dépôt :
1435176
Date de dépôt :
12/06/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/06/1997
Présentation de la marque LE CEP BEAUJOLAIS
Déposée le 12 juin 1987 par CHOLLET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LE CEP BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CEP BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CEP BEAUJOLAIS est expirée depuis le 12 juin 1997.
CHOLLET Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15